Rapports, études et textes de loi.

Le FLEGT: la politique commerciale

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Glossaire du FLEGT

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Impacts de l’exploitation minière sur les populations locales et l’environnement dans le Haut-Ogooué

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Rapport annuel brainforest 2008-fr

Rapports annuels

Rapport annuel brainforest 2011-2012-fr

Rapports annuels

Rapport d'activité annuel de brainforest 2009-fr

Rapports annuels

Rapport annuel brainforest 2010-fr

Rapports annuels

Décret n°000519/PR/MEPNV du 11 juillet 2008 portant création et organisation de l'Autorité Nationale pour le Mécanisme de Développement Propre en République Gabonaise

Textes et lois

Arrêté n°3/PM/MEPNRT du 14 Avril 2006, fixant les modalités de contrôle des installations classées

Textes et lois

Arrêté Cahiers des Charges Contractuelles

Textes et lois

Urbanisme et Foncier: les nouvelles dispositions

Textes et lois

Tutelle Agence National des Parcs Nationaux-2014

Textes et lois

Code forestier

Textes et lois

Ordonnance n°008/PR/2010 du 25 février 2010 portant modification et abrogation de certaines dispositions de la loi n°16/01 du 31 décembre 2001 portant Code Forestier en République Gabonaise

Textes et lois

Loi n° 16-93 du 26 aout 1993 relative à la protection et à l'amélioration de l'environnement

Textes et lois

Arrêté n°2/PM/MEPNRT du 14 Avril 2006, fixant les modalités de délivrance de l’agrément Pour la réalisation des Etudes d’Impact sur l’Environnement

Textes et lois

Arrêté 18-MEF-SG-DGF-DFC Forêts Communautaires

Textes et lois

Loi Fonds forestier national

Textes et lois

Stratégie nationale et plan d'actions DEV PFNL

Textes et lois

Loi Portant orientation du developpement durable en republique gabonaise

Textes et lois

Décret fixant les conditions de création de forets communautaires ( en application de l'article 197 de la loi016/01)

Textes et lois

Code forestier : modification de certaines dispositions de la loi n° 16/2001 du 31 décembre 2001 portant code forestier en République gabonaise

Textes et lois

Le code de l'environnement

Textes et lois

Dispositions diverses: Loi n° 3/98 du 26 février 1998 Autorisant la ratification de la convention sur la désertification

Textes et lois

Note_Arrêté N°000937/MEFEDD/SG/DGFAP instituant Plan de Protection de la faune

Textes et lois

Arrêté N°000937/MEFEDD/SG/DGFAP instituant Plan de Protection de la faune

Textes et lois

Gabon : Code des hydrocarbures

Textes et lois

Gabon: Code de procédure pénale Loin°043/2018 du 5 juillet 2019

Textes et lois

Loi relative aux parcs nationaux

Textes et lois

Décret n°00019/PR/MEF du 9 janvier 2008, fixant les statuts de l'Agence Nationale des Parcs Nationaux

Textes et lois

Loi n°007/2014 du 1er août 2014 relative à la protection de l’environnement en République Gabonaise

Textes et lois

Arrêté 036 fixant les règles et conditions d'exercice de l'activité d'empotage des bois transformés destinés à l'exportation

Textes et lois

Arrêté 038 sur les éléments constitutifs du dossier de demande de l'agrément professionnel en matière d'industrie du bois

Textes et lois

Arrêté 035 sur la révision de la liste des projets obligatoirement soumis à Etude d'Impact sur l'Environnement

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Arrêté 037 fixant les frais horaires pour le travail extra-legal effectué par les personnels des Eaux et Forêts.

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Arrêté fixant les valeurs mercuriales des produits des bois transformés soumis aux droits de sortie

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